Conditions générales de ventes

 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées par le client à MY SWEET BRODERIE sur le site mysweetbroderie.com.

MY SWEET BRODERIE se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de ventes sans préavis à la clientèle. Le client reconnaît avoir pris connaissance avant de passer commande des conditions particulières de ventes énoncées dans ce document. La version des conditions générales qui s’appliquera à votre commande sera celle figurant sur le site mysweetbroderie.com au moment où vous passez la commande.

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez à respecter ces Conditions Générales de Vente. Vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et que vous approuvez l’utilisation de ces données. Ces Conditions Générales de Vente sont prévues pour s’appliquer dans les pays où nous livrons.

  1. COMMANDES

MY SWEET BRODERIE se réserve le droit d’annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. MY SWEET BRODERIE procèdera ensuite au remboursement du montant payé et vous informerons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles. Les produits commandés demeurent la propriété de MY SWEET BRODERIE jusqu’à ce que le paiement complet correspondant à leur vente soit reçu.

Le client est responsable de l’exactitude des données personnelles qu’il fournit. Vous êtes responsable de tous les achats effectués.

  1. PRIX ET FRAIS DE LIVRAISON

Les prix affichés sur mysweetbroderie.com sont indiqués en € euros. La TVA légale est incluse – néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas s’appliquer à votre achat -. Tout changement du taux légal de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site mysweetbroderie.com, à la date stipulée par le décret d’application. L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. Ces prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande. Les frais de livraisons sont différents selon le type et la quantité de produits achetés.

Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

  1. VALIDATION DES COMMANDES

Une fois que vous avez passé commande, vous recevrez un email de confirmation à l’adresse email que vous nous aurez préalablement communiquée. Si un évènement nous empêche de traiter votre commande, vous en serez directement informé.

  1. MODE DE PAIEMENT

Pour régler votre commande, vous pouvez régler par carte bancaire, c’est une méthode sécurisée et rapide. MY SWEET BRODERIE se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente, ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

  1. RETOURS & REMBOURSEMENT

Conformément à l’article L221-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas sur les commandes personnalisées ou sur mesures. Ces produits ne seront donc ni remboursés, ni échangés, ni repris. MY SWEET BRODERIE vous recommande alors de consacrer le temps et l’attention nécessaire à la réalisation de votre panier.

Ainsi, MY SWEET BRODERIE garantit l’échange ou le remboursement UNIQUEMENT DES ARTICLES NON PERSONNALISÉS, à condition que tous les articles soient dans leurs états d’origine. Cela signifie que les articles ne doivent pas être endommagés, cassés, tachés, lavés, déformés, usés, que toutes les étiquettes soient toujours intactes et les articles renvoyés dans leurs emballages d’origines. Votre demande de retour (échange ou remboursement) devra intervenir durant la période de 14 jours après réception de votre commande.

Pour cela veuillez nous envoyer un mail à contact@mysweetbroderie.com précisant si vous souhaitez un échange ou un remboursement, votre numéro de commande ainsi que votre nom et prénom. Nous vous indiquerons alors la marche à suivre pour procéder au retour. Veuillez noter que si vous décidez de retourner un article, les frais d’envoi restent à votre charge.

Après vérification de ou des articles, nous procéderons à l’échange ou le remboursement de votre commande (les frais de livraison et de retour ne sont pas remboursés). Dans les cas où les articles ont déjà été portés, sont usés ou tachés, cassés, abîmés, nous ne pourrons pas procéder ni à l’échange ni au remboursement pour la simple raison que ces articles ne pourront pas être proposés à la vente.
MY SWEET BRODERIE ne saura être tenu responsable en cas de perte d’un ou plusieurs articles durant le retour du colis.

SERVICE APRÈS VENTE

Notre service après-vente est disponible par mail à contact@mysweetbroderie.com, ainsi que via notre formulaire de contact disponible dans la rubrique « Contact ».  Nous mettons tout en œuvre pour répondre dans les plus bref délais, néanmoins il arrive que le temps de réponse varie en fonction de l’affluence des commandes.

Merci pour votre compréhension.

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